Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT BRICE LE HAUT
Numéro de dépôt :
1605699
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/01/2000
Présentation de la marque SAINT BRICE LE HAUT
Déposée le 15 janvier 1990 par LALANNE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SAINT BRICE LE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT BRICE LE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT BRICE LE HAUT est expirée depuis le 15 janvier 2000.
LALANNE Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01